Que serait un restaurant étoilé sans son chef, un parfumeur sans son « nez » ? Que deviendrait une exploitation viticole sans son maître de chai, une société sans son meilleur commercial ou sans son dirigeant… ?
Au sein de votre entreprise, certaines personnes possèdent sans doute des compétences uniques, un savoir-faire et des responsabilités indispensables, une expertise incomparable… Sans elles, l’activité ne pourrait pas se dérouler sans accroc et leur indisponibilité mettrait donc en péril le fonctionnement et l’avenir de ce que vous avez construit.
Avec l’assurance Homme Clé, vous protégez votre entreprise en cas d’absence temporaire ou définitive d’un collaborateur essentiel et/ou de son dirigeant.
A quoi sert une assurance Homme Clé ?
Perte de savoir-faire, ralentissement de l’activité, perte de chiffre d’affaires, mauvaises relations avec les partenaires… L’objectif de l’assurance Homme Clé est de prévenir les risques en compensant la perte de chiffre d’affaires et les frais liés à cette absence, mais aussi de garantir la stabilité financière et de préserver la continuité de votre activité.
Quels sont les risques couverts ?
Le contrat couvre votre entreprise en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA)(1) de l’homme ou de la femme clé. A cela s’ajoutent des garanties optionnelles en cas d’incapacité temporaire de travail et/ou d’invalidité permanente totale de la personne.
En cas de décès, de PTIA(1) ou d’invalidité permanente totale :
Un capital, dont le montant a été déterminé à la souscription, est versé à votre entreprise. Celui-ci peut notamment prendre en charge :
- La perte d’exploitation
- Le remboursement des prêts bancaires
- Les frais de réorganisation
- La recherche d’un remplaçant…
En cas d'arrêt de travail :
Afin de
couvrir les frais liés au remplacement de la personne clé, votre entreprise a le choix entre deux garanties, qu’elle peut souscrire ensemble ou séparément.
- Le versement d’indemnités journalières pour rémunérer un remplaçant
- Une indemnité de remboursement des frais supplémentaires d’exploitation(2) : frais de recherche (annonces, cabinets de recrutement) et de formation d’un remplaçant, surcoût lié à l’intervention d’un prestataire extérieur.
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Qui peut souscrire une assurance Homme Clé ?
Le contrat d’assurance Homme Clé n’est pas une protection obligatoire. Il est souscrit par l’entreprise(3) qui veut se protéger en cas d’absence d’une personne dont l’activité est indispensable.
Parmi les conditions nécessaires, il est obligatoire que le collaborateur concerné donne son consentement à l’assurance. Il doit également être âgé de moins de 65 ans et compléter un questionnaire de santé.
A noter que si, au sein de votre entreprise, différentes personnes sont identifiées comme des collaborateurs clés, plusieurs contrats peuvent être souscrits.
Combien ça coûte ?
Le prix de la cotisation dépend des garanties souscrites, ainsi que du profil de la personne clé : son âge, son activité professionnelle, son état de santé, si elle est fumeuse ou non…
Une fiscalité avantageuse : les cotisations étant considérées comme des charges d’exploitation, elles peuvent être déduites du chiffre d’affaires de votre entreprise. En revanche, la prestation versée s’ajoutera au chiffre d’affaires en tant que résultat exceptionnel. Elle sera donc imposable. Ce bénéfice exceptionnel peut être étalé sur une période de cinq ans.
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(1)La Perte Totale et Irréversible d’Autonomie désigne l’état d’une personne qui, de manière définitive, ne peut plus exercer aucune activité professionnelle, ni réaliser de manière autonome 3 des 4 actes de base du quotidien : se laver, se nourrir, se déplacer et s’habiller.
(2)Dans la limite du capital souscrit.
(3)Les entreprises qui souscrivent un contrat homme clé sont imposées à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux ou des Bénéfices Agricoles. Les activités libérales imposées dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux, les sociétés civiles soumises à l'impôt sur le revenu, les groupements d’intérêt économique et les associations non soumis à l'impôt sur les sociétés. A noter que dans une entreprise en nom propre, l'homme clé ne peut être le chef d'entreprise lui-même.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter à la Notice d'information.
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