Savez-vous combien d’années, en moyenne, vous passerez à travailler au cours de votre vie ?
Presque 37 ans - 36,8 exactement -, selon le baromètre d’Eurostat sur la durée de la vie active des Européens(1). Près de quatre décennies donc, au cours desquelles il est possible que vous soyez confronté à une maladie ou un accident plus ou moins grave.
Car personne n’est à l’abri d’une jambe cassée, d’une infection qui vous cloue au lit, d’une maladie contre laquelle il faut se battre… Toutes sortes d’imprévus qui pourraient vous empêcher, pendant un certain temps, d’exercer votre activité professionnelle. Or, un arrêt de travail risquerait d’entraîner des conséquences importantes, notamment financières, sur votre vie et celle de votre famille.
Face à ce risque, le rôle de la garantie Incapacité temporaire totale, qui est l’une des garanties proposées dans un contrat de prévoyance, est de vous assurer une sûreté financière et de vous protéger contre une baisse de votre niveau de vie.
Comment ? Tout simplement en vous permettant de percevoir des indemnités qui viendront compléter celles, souvent insuffisantes, de votre régime obligatoire.
Mais que couvre cette garantie exactement ? Pourquoi est-elle nécessaire ? Comment fonctionne l’indemnisation ?... On vous répond.
Incapacité temporaire totale, de quoi parle-t-on ?
L’Incapacité temporaire totale ou ITT désigne l’état d’une personne qui, à la suite d’un accident ou d’une maladie, ne peut plus exercer son activité professionnelle et à qui on prescrit donc un arrêt de travail.
Incapacité, invalidité : quelle différence ? À la différence de l’incapacité, une personne est déclarée en invalidité lorsque ses capacités demeurent réduites de manière permanente.
La garantie Incapacité Temporaire Totale, pour qui et pourquoi ?
La garantie ITT est une garantie complémentaire du contrat Gan Prévoyance Protection, un contrat de prévoyance personnalisable en fonction de votre situation personnelle et professionnelle. Vous êtes libre de la souscrire ou non. Pourtant, si vous êtes un professionnel indépendant ou dirigeant d’entreprise non salarié, il est vivement conseillé de le faire.
Pourquoi ? Parce que, en tant que travailleur non salarié, vous n’avez pas le même niveau de garanties qu’un salarié. Ainsi, si vous êtes en arrêt de travail, vous aurez bien droit aux indemnités versées par votre régime obligatoire, mais elles seront souvent insuffisantes pour compenser votre perte de revenu. La garantie ITT du contrat Gan Prévoyance vous permet de percevoir des indemnités complémentaires et ainsi de minimiser les conséquences financières de votre arrêt de travail.
L’exemple de Marc, 50 ans, commerçant
Marié et père d’un enfant, Marc gagne 3 583 euros brut par mois (avec une moyenne de 43 000 euros par an sur les trois dernières années). Après une mauvaise chute dans l’escalier, il doit être opéré, puis immobilisé : son médecin lui prescrit un arrêt de travail de près de 4 mois (120 jours). La Sécurité sociale des indépendants (SSI), à laquelle il cotise, lui verse, après un délai de carence de 3 jours, 58,90 euros brut par jour, soit environ 1 250 euros net par mois.
Dans le cadre de son contrat de prévoyance, Marc avait souscrit la garantie ITT avec une franchise de 15 jours et des indemnités journalières s’élevant à 35,34 € net par jour. Ainsi, à partir du 16e jour de son arrêt de travail et jusqu’à la fin de celui-ci, l’assurance lui versera 35,34 euros en complément de l’indemnité de la SSI. Marc percevra donc, jusqu’à sa reprise, 94,25 € par jour, soit environ 2 857 euros net par mois (2).
Avec Gan Prévoyance Protection, vos frais professionnels (loyer, charges…) et de remplacement peuvent également être remboursés. Cela vous permettra d’assurer la continuité de votre activité professionnelle, de préserver la fidélité de votre clientèle jusqu’à votre retour et, ainsi, de ne pas mettre en péril votre entreprise.
Par ailleurs, dans la majorité des cas, lorsque vous faites un emprunt immobilier, votre banque exige que la garantie ITT soit souscrite dans votre assurance de prêt. Ainsi, en cas d’arrêt de travail, le montant des échéances de prêt sera pris en charge, à hauteur de la quotité choisie. L’assurance emprunteur de Gan Prévoyance propose cette garantie.
Combien coûte la garantie ITT ? Comment la souscrire ?
Le montant des cotisations de la garantie Incapacité temporaire totale dépend de plusieurs facteurs, notamment de votre âge et de votre état de santé, mais aussi de votre catégorie professionnelle.
Chez Gan Prévoyance, nous nous adaptons à vos besoins, en fonction de votre situation personnelle et professionnelle. Ainsi, après avoir fait le point avec votre conseiller, vous définissez ensemble le montant des indemnités journalières (entre 10 € et 500 €/jour) que vous souhaitez souscrire en fonction de votre régime obligatoire, ainsi que la durée du délai de franchise que vous désirez voir appliquée. De cela dépendra aussi le coût de votre assurance. À noter que le contrat peut être modifié en fonction de vos évolutions de carrière, de vos changements de statut ou de projet…
>> La garantie ITT est éligible à la fiscalité Madelin et les cotisations sont donc déductibles des bénéfices imposables que vous déclarez pour votre activité non salariée (3).
Quand et comment serez-vous indemnisé ?
Pour avoir droit aux prestations de votre assurance, l’incapacité temporaire totale doit obligatoirement être reconnue médicalement (4). Chez Gan Prévoyance, vous pouvez faire votre déclaration d’arrêt de travail directement depuis votre Espace client.
Une fois le délai de franchise passé (voir ci-dessous), et après étude de la demande et des documents fournis, votre assurance vous versera des indemnités journalières. En fonction du choix que vous avez fait à la souscription de votre contrat, elles pourront être :
- Classiques, leur montant sera toujours le même.
- Modulables, leur montant s’adaptera à celui des indemnités journalières versées par le régime social de base, en suivant trois paliers (jusqu’à 90 jours, du 91e au 360e jour et à partir de 361e jour d’arrêt).
Si vous avez souscrit ces garanties, une indemnité de remboursement de vos frais professionnels et/ou des frais de remplacement vous sera versée. Gan Prévoyance prendra également en charge le paiement de vos cotisations si la garantie a été souscrite au titre du contrat.
>> Si après votre arrêt de travail, vous reprenez votre activité dans le cadre d’un temps partiel thérapeutique, médicalement reconnu, l’indemnité journalière est réduite en proportion du taux de reprise d’activité.
Délai de carence, délai de franchise : de quoi s’agit-il ?
Le délai de carence d’un contrat de prévoyance est une période qui suit la prise d’effet du contrat, mais durant laquelle vous ne pouvez prétendre aux garanties souscrites.
Le délai de franchise est la période durant laquelle, après un sinistre, les indemnités journalières ne vous seront pas versées, c’est vous qui choisissez sa durée lors de la souscription de votre contrat. Cette franchise peut aller de 3 à 90 jours (5). Il s’applique à chaque sinistre.
>> Et en plus : avec Gan Prévoyance, des garanties d’assistance sont incluses à votre contrat. Par exemple, si vous êtes hospitalisé ou immobilisé, vous pouvez bénéficier de multiples services : garde d’enfants, aide à domicile, livraison de repas et/ou de médicaments...
Pour les conditions et les limites des garanties et des services présentés, se reporter à votre contrat.
(1) Selon le baromètre annuel d’Eurostat sur la durée de vie active moyenne des Européens en 2023.
(2) Exemple de prise en charge au 1er janvier 2025 au titre du contrat Gan Prévoyance Protection.
(3) Accessibles aux travailleurs non-salariés non-agricoles au sens de la règlementation sociale. Dans les conditions et limites de la loi Madelin. Sous réserve d’être à jour du paiement des cotisations au régime d’assurance vieillesse et au régime de maladie de base obligatoire.
(4) Comme toutes les assurances de prévoyance, le contrat Gan Prévoyance Protection comprend des exclusions, notamment au titre de la garantie ITT. Pour connaître l’ensemble des exclusions, se référer à la notice d’informations de votre contrat.
(5) Dans tous les cas, la franchise est de 90 jours en cas d’affection psychique.